Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D. LOISIRS
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
D. LOISIRS S.A.

Numéro de dépôt :
95580568
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) D. LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D. LOISIRS domicilié(e) 46, rue Barroin, 42000 SAINT.ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580568.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juillet 2005.

D. LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : LE CLIMB'AIR , MAGIC MOUNT


D. LOISIRS S.A. - 46, rue Barroin, 42000 SAINT.ETIENNE - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements, tapis) Engins pour exercice corporel, murs d'escalade, appareils de gymnastique.Jetons pour jeux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].